Affichage des résultats 41 à 50 sur 113 au total
Publié le
Publié le
Publié le
Publié le
Consultable en Mairie, ce document sert de référence obligatoire à l'instruction de toutes les demandes d'occupation et d'utilisation du sol, par exemple les certificats d'urbanisme, les déclarations préalables et les permis de construire.
Le Plan Local d'Urbanisme est un document qui, à l'échelle de la commune, établit un projet global d'urbanisme et d'aménagement et fixe en conséquence les règles générales d'utilisation du sol sur le territoire considéré.
Publié le
Sur la commune de Fontaine-la-Mallet , la maternelle n'est pas au même endroit que l'élémentaire. Toutefois les deux écoles sont liées par le bais de la communication entre les enseignants afin de favoriser le passage à l’école "des grands".
Publié le
Conformément aux dispositions précisées dans l'article 2 du décret n°2017-431 du 28 mars 2017, nous mettons à disposition des usagers des équipements recevant du public (ERP) des registres publics d'accessibilité.
Pour chacun de ces équipements, sont précisés les critères à partir desquels Mr le Maire a signé un engagement sur l'honneur attestant de la conformité de l'équipement ou, dans le cas contraire, les dispositions et travaux réalisés pour répondre à ces obligations.
Publié le
Présidents : Mickaël LEGOY - Adelaïde LOISEL
Publié le
Une aire de Jeux est mise à disposition de vos enfants.
Elle est située a coté du parvis de l'église, derrière le coin lecture.
Publié le
Publié le